J.O. Numéro 54 du 5 Mars 1999
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Texte paru au JORF/LD page 03331
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Liste des équipements terminaux de télécommunications ayant fait l'objet d'attestations de conformité au cours du mois de janvier 1999
NOR : ARTT9900035S
Par décisions no 99-8, no 99-34, no 99-48 et no 99-70 rendues par l'Autorité de régulation des télécommunications respectivement les 6, 12, 20 et 27 janvier 1999, des attestations de conformité sont accordées pour les 108 équipements terminaux de télécommunications figurant sur les listes jointes en annexe :
La liste A énumère les matériels de transmissions de données ;
La liste B énumère les matériels téléphoniques ;
La liste C énumère les matériels radioélectriques.
Tous renseignements complémentaires peuvent être obtenus par téléphone : 01-40-47-71-31 ou 01-40-47-71-22.
A N N E X E
LISTE A
Matériels de transmission de données
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 54 du 05/03/1999 page 3331 à 3334
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LISTE B
Matériels de téléphonie
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 54 du 05/03/1999 page 3331 à 3334
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LISTE C
Matériels radioélectriques
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 54 du 05/03/1999 page 3331 à 3334
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